Les entreprises et les chartes

L’ environnement des entreprises se trouve être mis en relation avec différents outils qui favorisent la vie commune.

Parmi ces outils, on peut citer entre autres, le contrat de travail qui définit les obligations de chaque partie, le règlement intérieur qui relate les disciplines applicables au sein d’une société, et qui est mis en place par l’employeur avec les délégués du personnel, mais également les chartes.

Cet article se centre essentiellement sur les chartes, ce qu’elles apportent, c’est-à-dire, leurs attributs, ce qu’elles sont en réalité.

  1. Une charte c’est quoi?

Une charte, c’est un écrit au niveau de toute entité, qui dicte le comportement de tout un chacun. Dans le cas présent, on parle d’une entreprise.

Une charte peut être considérée comme étant le reflet des valeurs ou des ententes de chaque entreprise, la manière suivant laquelle elle veut s’affirmer, ce qu’elle entreprend à laisser comme image à travers le monde.

En d’autres mots, une charte décrit le rôle de régulateur dans la société, ses objectifs, ses moyens et ses priorités. Chaque collaborateur est appelé à réfléchir et à agir dans son activité professionnelle selon ces lignes directrices et à contribuer ainsi au succès de l’entreprise.

2. Qu’est-ce qu’on peut trouver dans une charte ?

La charte peut aller du général au spécifique en matière de contenu. Elle, n’est pas figée sur tel ou tel point, mais elle est rédigée par rapport aux termes de références de la société.

En évoquant sa valeur, la charte n’est pas tributaire de valeur juridique, c’est plutôt vers la reconnaissance d’une valeur morale qu’elle est imprégnée

Cependant, un revirement peut être appelé à exister, elle peut acquérir une valeur juridique en remplissant deux conditions, notamment :

  • Elle doit être annexée au contrat de travail
  • Les dispositions prescrites dans la charte sont également mentionnées dans le contrat de travail.

3. Les différents types de charte

La charte peut revêtir différents types, suivant le contexte de sa création, et suivant les aspirations nécessaires quant à la situation de chaque assujetti.

On peut par exemple trouver dans l’entreprise, les chartes ci-après :

  • La charte informatique
  • La charte de bonne conduite
  • La charte de courtoisie
  • La charte d’éthique
  • La charte relationnelle
  • La charte de confidentialité

Voici un exemple de charte relative à la confidentialité :

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